Propriétaire du site
Groupe des Élu⋅e⋅s Socialistes
Brest Métropole
13, rue de Portzmoguer
29200 Brest
Tel : 02 98 46 06 12 / Fax : 02 98 44 69 20
Courriel : elus-socialistes@org-brest.fr
Directeur de Publication : Yann Guével
Responsable Editorial : Audrey Aït Kheddache
Conception et développement
Réalisation technique et gestion de projet : Bruno Bergot, Eliaz web
Graphisme : Laurent Rousseau, IdeaLabs
Le site web fonctionne avec SPIP.
Traitement des données personnelles
La loi sur l’informatique et les libertés
Les informations qui vous concernent sont destinées au Groupe des Elus Socialistes et Apparentés. Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de la newsletter et d’alertes ponctuelles. La désinscription de cette liste est possible sur simple demande par mail à elus-socialistes@org-brest.fr. Elle entraîne la suppression définitive de l’adresse de la liste de diffusion. Cette désinscription peut mettre quelques jours à devenir effective.
Droit d’auteur - Copyright ©
Reproduction du site sur support papier
Le contenu du site est en licence Creative Commun : CC - BY – NC – ND. Autrement dit, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée (à l’exception des photos seules), sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.elus-socialistes-bmo.fr comme source.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.elus-socialistes-bmo.fr), soit par mention de l’adresse, soit par un lien identifiable renvoyant au site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Création de liens vers le site
Le Groupe des Élu⋅e⋅s Socialistes et Apparentés de la CUB autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site http://www.elus-socialistes-bmo.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles dans une pleine fenêtre
- mentionner la source dans le lien hypertexte, sois en rendant visible l’adresse du site, soit en affichant « Groupe des Elus Socialistes de BMO » ou « Groupe PS de BMO ».
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, toutes les photographies sont la propriété exclusive du Groupe des Elus Socialistes de BMO. Ces photographies sont en Créative Common – CC – BY – NC – ND ; autrement dit, leur utilisation et leur reproduction est libre à la condition de citer leur originer (http://www.elus-socialistes-bmo.fr), ceci excluant la modification des photos et leur utilisation commerciale.
Crédits vidéos - Web TV
L’article L 2121-16 §4 du CGCT autorisent l’usage de caméscopes et d’enregistreur audio depuis la partie "public" des salles de conseil lors des séances publiques. En conséquence, des extraits filmés en conseil communautaire de B.M.O. ou lors de conseils municipaux des villes la composant peuvent être utilisés librement par le groupe sans possibilité de faire valoir de droits sur ces vidéos ainsi que sur la bande son qui y est associé.
En revanche, les personnes filmées en dehors de ce cadre peuvent, sur simple demande, faire modifier ou retirer de la diffusion les extraits sur lesquelles elles figurent. Sauf mention contraire, toutes les vidéos ont été enregistrées et sont la propriété exclusive du Groupe des Elus Socialistes de BMO. Les vidéos et extraits audio sont sous licence Créative Common – CC – BY – NC – ND ; autrement dit, leur utilisation et leur reproduction est libre à la condition de citer leur originer (http://www.elus-socialistes-bmo.fr), ceci excluant la modification des photos et leur utilisation commerciale.
Afin de rendre les séquences audio ou vidéo accessibles à un large public, et de les rendre synthétiques et compréhensibles, des modifications sont apportées aux rushs (coupes, changements dans l’ordre chronologique, sous-titre ou commentaires par voix off...). Le groupe socialiste se réserve le droit de monter les extraits dans cette perspective. Les rushs (vidéo et bande son) ne sont pas accessibles et leur utilisation est réservée au groupe socialiste. Seules les vidéos montées et finalisées sont rendues publiques.
Le groupe socialiste décline toutes responsabilités quant aux commentaires pouvant être déposés sur le site supportant et diffusant les vidéos (www.dailymotion.fr).
Commentaires
Les commentaires sont validés a posteriori. Ceux-ci ont pour objet de susciter le débat, la discussion et l’échange autour des contenus publiés. Le groupe des Elus Socialistes se réserve le droit de supprimer les commentaires qui seraient incompréhensibles, insultants, mensongers ou inutilement polémique. Toutefois, ces commentaires ne reflètent pas l’expression du Groupe et le Groupe décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Liens vers d’autres sites
Le Groupe des Élu⋅e⋅s Socialistes et Apparentés de la CUB décline toutes responsabilités quant au contenu des sites proposés en liens.